Mémoire de Master 2 Droit comparé, Théorie et analyse du droit : Université Paris-Nanterre : Année 2019-2020, sous la direction de M. le Professeur Éric MILLARD

Université Paris Nanterre

2020

2019-2020

Avertissements. 2

Remerciements. 3

Sommaire. 4

INTRODUCTION GENERALE.. 5

Section 1. Genèse du Mouvement « Critique du Droit ». 7

1. Un contexte favorable dans les années 1970. 7
2. Naissance du Mouvement « Critique du droit ». 9

Section 2. L’objet de recherche : la revue Procès (1978-1981). 10

1. Procès et sa place spécifique au sein du Mouvement « C.D ». 11
2. Présentation générale du corpus. 13
3. Etat des lieux des travaux entrepris sur le Mouvement « C.D ». 17

Section 3. Orientations méthodologiques : approches descriptive et analytique. 21

CHAPITRE 1.

CRITIQUE DES META-DISCOURS : ENTRE « DISCOURS CLOS » DU DROIT ET NECESSITE DE « PRENDRE LE DROIT AU SERIEUX ». 29

Section 1. L’impossible activité « scientifique » des juristes. 30

1. Critique et identification de différents méta-discours. 30
2. Doctrine, dogmatique, science du droit et activités connexes. 31
3. La doctrine. 31
4. La dogmatique. 32
5. La formulation de distinctions entre « doctrine », « dogmatique » et autres activités connexes 36
6. Théorie du droit, philosophie du droit, sociologie du droit 37
7. Histoire du droit 42
8. Le « positivisme » des juristes comme produit d’un contexte socio-académique. 43

Conclusion de la Section 1. 47

Section 2. Déconsidération du droit et idéalisme des non-juristes et des marxistes classiques : « prendre le droit au sérieux » ?. 49

1. Les méta-discours des non-juristes ayant le droit pour objet. 49
2. La critique des approches marxistes « classiques ». 51

Conclusion de la Section 2. 53

Conclusion du Chapitre 1. 54

CHAPITRE 2.

LA PRODUCTION DE META-DISCOURS CRITIQUES: DE LA PREDOMINANCE DES ANALYSES FONCTIONNELLES A LEUR DEPASSEMENT.. 55

Section 1. Analyses fonctionnelles du droit : à quoi sert le droit ?. 56

1. La construction d’une théorie « générale » du droit à partir du matérialisme historique dialectique : les fonctions du droit comme « forme » « spécifique ». 57
2. Approche matérialiste historique : l’identification du droit comme « forme » « spécifique » 59
3. Approche dialectique de l’Etat : la dimension politique de la « forme » droit 60
4. Un concept d’idéologie juridique permettant de « prendre le droit au sérieux ». 61
5. Le « contrat », le « sujet » et la « décision de justice » comme éléments « constitutifs » ou « exemplificateurs » de la forme juridique. 63
6. Le sujet de droit. 64
7. Le contrat. 64
8. La décision de justice. 64
9. De la théorie « générale » du droit à l’analyse des branches du droit et des transformations des « fonctions » du droit. 66
10. Analyses fonctionnelles en rapport avec des branches du droit spécifiques. 67
11. Analyses des transformations des fonctions du droit 69
12. Observations à propos des analyses fonctionnelles de Procès: du soucis de rupture épistémologique aux risques d’une rupture axiologique ?. 73
13. Soucis de « rupture épistémologique » et analyse fonctionnelle. 74
14. L’analyse fonctionnelle pour échapper aux « prénotions ». 74
15. Débats et controverses autour de l’ « empirisme ». 76
16. Positivisme « théorique » des auteurs de Procès et analyse fonctionnelle. 80
17. Le glissement affirmé vers des jugements de « valeur » : fonction « libératrice » du droit et « socialisme des juristes ». 83

Conclusion de la Section 1. 86

Section 2. Le dépassement des analyses fonctionnelles : de l’étude des distorsions entre les « faits » et le « droit » à une pluralité d’approches pour l’étude des décisions de justice. 88

1. Confronter le « droit » et les catégories « artificielles » des juristes aux « faits » : approches sociologiques et anthropologiques. 88
2. Analyses qui ont pour point de départ des textes juridiques : « effectivité », « capacité d’exercice » des droits et distorsion entre le « fait social » et le texte. 88
3. Analyses qui ont pour objectif de démystifier les catégories de la science du droit traditionnelle et expliquer un phénomène juridique. 90
4. Remise en cause du système juridique par des faits économiques « décisifs » : approches doctrinales de « droit économique ». 92
5. Une analyse dite « substantielle ». 93
6. Approches à dominance évaluative et prescriptive. 94
7. Justification de la décision d’une autorité normative. 94
8. L’analyse « substantielle » comme « bonne » méthode de raisonnement des juristes et des juges 95
9. Redéfinition de catégories juridiques et contradiction entre ces catégories juridiques et les faits économiques. 96
10. Analyses des décisions de justice : sociologie de la magistrature et ouvertures vers l’étude du raisonnement judiciaire. 98
11. Etat des lieux des approches de la décision de justice dans Procès. 98
12. Analyses sociologiques des magistrats. 99
13. Ouvertures vers l’étude de la rationalité propre à la décision de justice. 100

Conclusion de la Section 2. 102

Conclusion du Chapitre 2. 104

CONCLUSION GENERALE.. 105

Bibliographie. 108

1. Ouvrages. 108
2. Articles et contributions. 109
3. Articles parus dans la revue Procès. 110
4. Documents relatifs au Mouvement « C.D ». 117

(« Fonds Philippe Dujardin » aux Archives Municipales de Lyon). 117

CC-BY-NC-ND

ABI DIB, A. " Jugements de « réalité » et jugements de « valeur » dans la « Critique du droit » : Le cas de la revue Procès (1978-1981) : approches, méthodes et analyses". Mémoire de Master 2 Droit comparé, Théorie et analyse du droit : Université Paris-Nanterre : Année 2019-2020

120 p.