Avertissements. 2
Remerciements. 3
Sommaire. 4
INTRODUCTION GENERALE.. 5
Section 1. Genèse du Mouvement « Critique du Droit ». 7
- Un contexte favorable dans les années 1970. 7
- Naissance du Mouvement « Critique du droit ». 9
Section 2. L’objet de recherche : la revue Procès (1978-1981). 10
- Procès et sa place spécifique au sein du Mouvement « C.D ». 11
- Présentation générale du corpus. 13
- Etat des lieux des travaux entrepris sur le Mouvement « C.D ». 17
Section 3. Orientations méthodologiques : approches descriptive et analytique. 21
CHAPITRE 1.
CRITIQUE DES META-DISCOURS : ENTRE « DISCOURS CLOS » DU DROIT ET NECESSITE DE « PRENDRE LE DROIT AU SERIEUX ». 29
Section 1. L’impossible activité « scientifique » des juristes. 30
- Critique et identification de différents méta-discours. 30
- Doctrine, dogmatique, science du droit et activités connexes. 31
- La doctrine. 31
- La dogmatique. 32
- La formulation de distinctions entre « doctrine », « dogmatique » et autres activités connexes 36
- Théorie du droit, philosophie du droit, sociologie du droit 37
- Histoire du droit 42
- Le « positivisme » des juristes comme produit d’un contexte socio-académique. 43
Conclusion de la Section 1. 47
Section 2. Déconsidération du droit et idéalisme des non-juristes et des marxistes classiques : « prendre le droit au sérieux » ?. 49
- Les méta-discours des non-juristes ayant le droit pour objet. 49
- La critique des approches marxistes « classiques ». 51
Conclusion de la Section 2. 53
Conclusion du Chapitre 1. 54
CHAPITRE 2.
LA PRODUCTION DE META-DISCOURS CRITIQUES: DE LA PREDOMINANCE DES ANALYSES FONCTIONNELLES A LEUR DEPASSEMENT.. 55
Section 1. Analyses fonctionnelles du droit : à quoi sert le droit ?. 56
- La construction d’une théorie « générale » du droit à partir du matérialisme historique dialectique : les fonctions du droit comme « forme » « spécifique ». 57
- Approche matérialiste historique : l’identification du droit comme « forme » « spécifique » 59
- Approche dialectique de l’Etat : la dimension politique de la « forme » droit 60
- Un concept d’idéologie juridique permettant de « prendre le droit au sérieux ». 61
- Le « contrat », le « sujet » et la « décision de justice » comme éléments « constitutifs » ou « exemplificateurs » de la forme juridique. 63
- Le sujet de droit. 64
- Le contrat. 64
- La décision de justice. 64
- De la théorie « générale » du droit à l’analyse des branches du droit et des transformations des « fonctions » du droit. 66
- Analyses fonctionnelles en rapport avec des branches du droit spécifiques. 67
- Analyses des transformations des fonctions du droit 69
- Observations à propos des analyses fonctionnelles de Procès: du soucis de rupture épistémologique aux risques d’une rupture axiologique ?. 73
- Soucis de « rupture épistémologique » et analyse fonctionnelle. 74
- L’analyse fonctionnelle pour échapper aux « prénotions ». 74
- Débats et controverses autour de l’ « empirisme ». 76
- Positivisme « théorique » des auteurs de Procès et analyse fonctionnelle. 80
- Le glissement affirmé vers des jugements de « valeur » : fonction « libératrice » du droit et « socialisme des juristes ». 83
Conclusion de la Section 1. 86
Section 2. Le dépassement des analyses fonctionnelles : de l’étude des distorsions entre les « faits » et le « droit » à une pluralité d’approches pour l’étude des décisions de justice. 88
- Confronter le « droit » et les catégories « artificielles » des juristes aux « faits » : approches sociologiques et anthropologiques. 88
- Analyses qui ont pour point de départ des textes juridiques : « effectivité », « capacité d’exercice » des droits et distorsion entre le « fait social » et le texte. 88
- Analyses qui ont pour objectif de démystifier les catégories de la science du droit traditionnelle et expliquer un phénomène juridique. 90
- Remise en cause du système juridique par des faits économiques « décisifs » : approches doctrinales de « droit économique ». 92
- Une analyse dite « substantielle ». 93
- Approches à dominance évaluative et prescriptive. 94
- Justification de la décision d’une autorité normative. 94
- L’analyse « substantielle » comme « bonne » méthode de raisonnement des juristes et des juges 95
- Redéfinition de catégories juridiques et contradiction entre ces catégories juridiques et les faits économiques. 96
- Analyses des décisions de justice : sociologie de la magistrature et ouvertures vers l’étude du raisonnement judiciaire. 98
- Etat des lieux des approches de la décision de justice dans Procès. 98
- Analyses sociologiques des magistrats. 99
- Ouvertures vers l’étude de la rationalité propre à la décision de justice. 100
Conclusion de la Section 2. 102
Conclusion du Chapitre 2. 104
CONCLUSION GENERALE.. 105
Bibliographie. 108
- Ouvrages. 108
- Articles et contributions. 109
- Articles parus dans la revue Procès. 110
- Documents relatifs au Mouvement « C.D ». 117
(« Fonds Philippe Dujardin » aux Archives Municipales de Lyon). 117
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